Informations légales
Le présent site est édité par la société Sols du Nord, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro RCS Lille Métropole 531 264 890, SIRET 531 264 890 00024, numéro de TVA intracommunautaire FR73 531264890.
Gérant : M. Bruno Delcourt.
Siège social : 52 rue du Faubourg de Roubaix, 59000 Lille, France.
Téléphone : 03 20 47 63 18.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
Le directeur de la publication du site est M. Bruno Delcourt, en sa qualité de gérant de Sols du Nord.
Sols du Nord est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une assurance de responsabilité décennale au titre de l'article 1792 du Code civil. Nos travaux de pose sont réalisés conformément aux DTU 52.1 et 52.2 (revêtements céramiques) et DTU 53.2 (sols souples), et bénéficient de la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil).
L'ensemble des textes, plans, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Sols du Nord, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lille seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.